Le guide foncier des tiers-lieux

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• • Type de document: Documentation
• • Thème : Usages et Normes, Juridique, Foncier
• • Mots clefs: Immobilier
• • Maturité: Avancé
• • Date de création : 2024/09/25
• • Contributeurs: Louis Michel, Rémy.Seillier
• • Organisme: France Tiers Lieux, La Compagnie des Tiers-Lieux

Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.

Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.

Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.

Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.