Foncier
De Movilab
- “Créer et développer mon projet” : Une entrée transversale qui va s’intéresser aux différents domaines de montage et de développement d’un projet (je cherche des informations sur le foncier, le juridique, la coopération, les financements, etc.)
Ci-dessous sont listé des sous thèmes associés au foncier permettant d'affiner la recherche documentaire, certaines pages ne disposent pas de ressources, nous comptons sur votre collaboration pour compléter la documentation
| Titre | Type de ressource | année de publication | auteur(s) | Lien nextcloud pdf (url) | consulter en ligne (url) | résumé |
| Saint-Péray relance l’agriculture (07) | Article | 2022 | Marjolaine DIHL - Dos Carré | https://www.banquedesterritoires | Pour relancer l’agriculture de proximité et favoriser le commerce de centre-ville, la commune de Saint-Péray a transformé une plaine constructible en terres agricoles. Au programme de cette expérience concluante : révision du PLU et recours à un dispositif oublié, le « commodat ». | |
| Immobilier et tiers-lieux | Site ressources | - | MOVILAB | https://movilab.org/wiki | ||
| Calculateur de résilience alimentaire des territoires (CRATer) | Outil | - | Territoires Fertiles | https://territoiresfertiles. | Outil numérique de sensibilisation et d'aide au diagnostic de la résilience alimentaire des territoires. | |
| Grâce au « commodat », Saint-Péray relance l’agriculture (07) | Article | 2022 | Marjolaine DIHL | https://www.banquedesterritoires | Pour relancer l’agriculture de proximité et favoriser le commerce de centre-ville, la commune de Saint-Péray a transformé une plaine constructible en terres agricoles. Au programme de cette expérience concluante : révision du PLU et recours à un dispositif oublié, le « commodat ». | |
| Diversification agricole: guide juridique pour ceux qui ne rentrent pas dans les cases | Bibliographie | 2021 | Amel BOUNACEUR-JOSSET | https://www.civam | De plus en plus d’agriculteurs diversifient leurs activités au-delà de la production alimentaire (accueil pédagogique ou social, vente de proximité, événements culturels…), mais ces projets se heurtent souvent à des cadres juridiques complexes. Les porteurs de projets manquent d’informations adaptées, ce qui peut les exposer à des difficultés avec l’administration fiscale, l’URSSAF ou l’urbanisme. Pour y remédier, le Réseau CIVAM a publié un guide d’accompagnement visant à vulgariser et clarifier les questions juridiques, sociales, fiscales et d’urbanisme liées à la diversification agricole. La nouvelle édition 2021 enrichie comprend 140 pages supplémentaires, de nouveaux sujets, schémas, cas pratiques et une boîte à outils pour aider les agriculteurs à s’approprier ces enjeux. | |
| La Ferme du Ter'Ter | Site ressources | - | La Ferme du Ter'Ter | https://fermeduterter.fr/ | Le collectif transforme sa ferme, en statut SCIC et propriétaire du foncier, en un lieu ressource nourricier et accueillant pour le territoire. Outre la production et la vente d’aliments paysans et biologiques en circuits courts, le projet intègre des activités d’accueil, de création, de formation, d’expérimentation et d’animation culturelle. La ferme devient ainsi un espace socio-culturel centré sur la paysannerie, répondant aux besoins locaux en socialisation, consommation, festivités et pédagogie. Elle offre également aux personnes accueillies un espace de répit et d’autonomie, favorisant des activités variées et la vie en communauté, ouverte sur le territoire. | |
| Accèder au foncier et le gérer | Webinaire | 2022 | nourriciers.tierslieux.net | https://www.youtube.com | RENCONTRE DES TIERS-LIEUX NOURRICIERS
Sixième webinaire du cycle de rencontre sur les tiers-lieux nourriciers. L'objectif du webinaire est de poser les enjeux du foncier agricole dans un projet de tiers-lieux nourricier, de partager les fondamentaux à connaître en matière de droit rural et agricole, de présenter des outils et voies juridiques adaptées aux tiers-lieux nourriciers pour mobiliser et exploiter du foncier agricole et de partager des retours d’expérience de tiers-lieux nourriciers sur la gestion de leurs problématiques foncières. | |
| Accèder au foncier et le gérer [Facilitation graphique] | Outil | 2022 | Aya BERTEAUD | https://drive.google | https://nourriciers.tierslieux | Facilitation graphique réalisée lors de la rencontre des tiers-lieux nourriciers / webinaire 6 |
| Trouver une terre pour mon projet agricole | Outil | 2020 | D. ROUMET ; F. RUFFIER ; P. THOMANN ; M. BALTHAZAR ; S. BALTUS | https://drive.google | https://ressources | Un guide à destination des accompagnateurs et des candidats à l’installation.
Dernière mise à jour réalisée en 2007, ressource évolutive et personnalisable Objectifs : Aider un porteur de projet à structurer une recherche de terre ; évaluer l’adéquation de la terre trouvée avec le projet d’installation ; envisager les modalités de location ou d’achat de cette terre |
| Quelles modalités d'accès au foncier agricole ? [Paroles d'expert] | Outil | 2020 | Pierre-Marie MOREAU | https://coop.tierslieux | Pour répondre à cette copieuse question, nous avons sollicité Pierre-Marie Moreau, coordinateur de Terre de Liens Nouvelle-Aquitaine, qui s’est prêté au jeu en tentant de nous apporter des éléments de réponses. | |
| Accès au foncier agricole | Article | 2022 | Coopérative Tiers-Lieux, Terres de Liens | https://drive.google | https://coop.tierslieux | Nous avons souhaité aborder ce thème en visioconférence car la plupart des tiers-lieux nourriciers ouverts et en projets relatent des freins d’accès au foncier agricole. En effet leurs caractères hybride et collectif ne les avantagent pas sur tous les plans.
Cette note vise à synthétiser les grands thèmes abordés durant la visioconférence par les intervenants mais également par les participant.e.s au travers des questions qu’ils ou elles ont pu poser. |
| Hold-up sur la terre | Bibliographie | 2022 | Lucile LECLAIR | https://coop.tiers | Ce livre de Lucile Leclair dévoile un phénomène discret mais majeur : l’accaparement des terres agricoles en France. De grandes entreprises achètent des centaines d’hectares, profitant des failles législatives pour concentrer les exploitations. Cette évolution favorise une agriculture industrielle, intensive et chimique, au détriment de la biodiversité et de l’autonomie paysanne. Les agriculteurs deviennent peu à peu de simples sous-traitants, marquant la fin de l’agriculture traditionnelle. Fruit d’une longue enquête, l’ouvrage dénonce ce « hold-up » foncier et appelle à repenser un modèle agricole plus écologique, équitable et respectueux de l’intérêt général. | |
| Terre de liens | Site ressources | - | Terre de liens | https://terredeliens.org/ | Site ressources sur l'accès au foncier | |
| FADEAR, réseau engagé et militant pour une agriculture paysanne | Site ressources | - | FADEAR | https://www.agriculture | Aujourd’hui, les activités de la FADEAR et de son réseau s’organisent autour de 3 pôles : La formation, l’accompagnement à l’installation et à la transmission et le déploiement et la défense de l’Agriculture paysanne |
