Réglement intérieur de la Talvère

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Le règlement intérieur de l’association des lieux. La Talvère

Ce règlement est défini et amendé par l’assemblée ordinaire des lieux qui réunit les membres permanentes de l’association des lieux. C’est un cadre évolutif soutenant l’équivalence entre les membres de l’association (permanentes et usagères) ainsi que leur capacité d’auto-gestion. Il concerne tous les types d’usages : personnels, associatifs ou professionnels.

Catégorisation du document
  • Thème : Juridique

Site : https://latalvere.org/reglement-interieur/