Mentions Legales

De Movilab.org

Vous consultez le site de Movilab.org

Ce site est soutenu par l'association Legal Service For Commons (LSC-L1) qui met à disposition l'infrastructure du site au niveau technique comme elle le fait pour de nombreux "communs numériques" à soutenir et protéger. Nous n’agissons qu’en tant que service d’hébergement, en maintenant une infrastructure et un cadre organisationnel qui permet aux utilisateurs de construire le site en contribuant et en éditant le contenu eux-mêmes.

Nous n’exerçons pas de rôle éditorial : puisque le site est élaboré collaborativement, tout le contenu que nous hébergeons est fourni par des utilisateurs comme vous, et nous n’exerçons pas de rôle éditorial. Ceci signifie que généralement nous ne surveillons ni ne modifions aucun contenu et nous ne prenons pas de responsabilité quant à ce contenu.

Vous êtes responsable de vos propres actions : vous êtes légalement responsable de vos modifications et des contributions sur ce site. Donc pour votre propre protection, vous devriez faire preuve de prudence et éviter de mettre en ligne tout contenu qui peut entraîner une responsabilité civile ou criminelle sous le coup de toute loi applicable. La LSC ne peut pas offrir de protection, garantie, immunité ou indemnisation.

Ce site est hébergé par :

Gandi SAS

63-65 boulevard Massena

75013 Paris

Le nom de domaine est enregistré auprès de :

David Réchatin

OpenScop

10 rue Marius Patinaud

Grande Usine Créative

Saint-Etienne

Droits d’auteur

Ce site est publié sous licence CC-BY-SA 3.0 (modifiable mais avec mention des auteurs) sauf mention contraire